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Marques déposées par monsieur CARTON Francois Louis
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TRAUMATECNIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAUMATECNIC
MR CARTON Francois Louis

Numéro de dépôt :
3023781
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2010

Présentation de la marque TRAUMATECNIC

Déposée le 25 avril 2000 par monsieur CARTON Francois Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAUMATECNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est monsieur CARTON Francois Louis domicilié(e) 41 Route de Castres, 31130 QUINT-FONEGRIVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CARTON Francois - France.

La marque TRAUMATECNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAUMATECNIC est expirée depuis le 25 avril 2010.

CARTON Francois Louis a également déposé les autres marques suivantes : BIOTECNIC


MR CARTON Francois Louis - 41 Route de Castres, 31130 QUINT-FONEGRIVES - France


MR CARTON Francois - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Instruments et matériel médical et chirurgical.